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🛥️ | Lois Maritimes V2

L’espace maritime de San Andreas est un espace public partagĂ©, rĂ©gi par des règles strictes de sĂ©curitĂ© et de responsabilitĂ©. Toute navigation implique le respect du prĂ©sent Code Maritime. Toute infraction aux prĂ©sentes lois pourra faire l’objet de sanctions administrativesretraits de licenceamendes.
Les zones maritimes indiquées en ROUGE sur la carte Maritimes San Andreas sont formellement interdites à la navigation.


Article 1 â€“ Permis de Navigation

Toute personne souhaitant piloter une embarcation motorisée doit être titulaire d’un Permis Maritime valide.

L’absence de permis constitue une infraction.


Article 2 – Enregistrement des Embarcations

Toute embarcation doit ĂŞtre :

  • EnregistrĂ©e auprès du San Andreas State Police (SASP)

  • Identifiable Ă  tout moment

  • DĂ©clarĂ©e avec son propriĂ©taire officiel

Toute embarcation non enregistrée pourra être immobilisée et saisie.


Article 3 â€“ Usage Commercial

Toute activité maritime à but lucratif (transport, pêche commerciale, excursion, etc.) doit être :

  • DĂ©clarĂ©e

  • AutorisĂ©e par le Gouvernement de San Andreas


Article 43 – Distance de Sécurité Côtière

La navigation est limitée à 300 mètres minimum des côtes.

⚠️ Exception :

  • Sortie et entrĂ©e de port

  • Zones balisĂ©es

  • ManĹ“uvres autorisĂ©es


Article 54 – Limitation de Vitesse

La vitesse maximale autorisée est fixée à :

  • 16 nĹ“uds (30 km/h) :

    • Dans les ports

    • Dans les chenaux d’accès

    • Dans la bande littorale des 300 mètres

En dehors de ces zones, la vitesse doit rester adaptée aux conditions.


Article 65 – Adaptation à la Visibilité

Le chef de bord doit adapter sa vitesse en fonction :

  • Des conditions mĂ©tĂ©orologiques

  • De la visibilitĂ©

  • Du trafic maritime

Une vitesse dangereuse pourra être sanctionnée.


Article 96 – Zones Strictement Interdites

Carte Maritime San Andreas

La navigation est interdite :

  • Dans les zones rouges indiquĂ©es sur la carte officielle

  • Dans les zones rĂ©servĂ©es aux baigneurs

  • Ă€ proximitĂ© immĂ©diate des navires militaires

  • Dans les zones d’exercices militaires

  • Aux abords des aĂ©roports et aĂ©rodromes

⚠️ Tout rapprochement non autorisé d’une zone militaire pourra être qualifié d’acte terroriste.


Article 107 – Priorité et restriction

  • Les embarcations du San Andreas State Police(SASP), Medical Response San Andreas(MRSA) et des Forces ArmĂ©es sont prioritaires dans l’espace maritime. Ils peuvent se donner le droit de restreindre temporairement ce dernier ou une certaine zone.
  • Tout navire civil doit faciliter leur passage.
  • Le Gouvernement peut couper tout ou une partie de son espace maritime Ă  tout moment. Il faut suivre les directives donnĂ©es par les autoritĂ©s compĂ©tentes.

Toute désobéissance constitue une infraction grave.


Article 128 – Équipement Obligatoire

Chaque embarcation doit posséder :

  • Gilets de sauvetage (1 par personne)

  • 1 radio fonctionnelle

  • 1 extincteur

  • 1 Flare Gun avec 6 cartouches

🔹 L’acquisition d’un Flare Gun doit faire l’objet d’une demande auprès du SASP.


Article 149 – NaviresEntrée Étrangersdans le territoire

Toute embarcation provenant d’eaux étrangères doit :

  1. S’annoncer aux autorités maritimes

  2. Décliner :

    • IdentitĂ©

    • Provenance

    • Motif d’entrĂ©e

  3. Attendre autorisation avant toute manœuvre


Article 10 – Infractions et Manquement aux règles

Constituent des infractions :

  • Navigation sans permis

  • ActivitĂ©

    Absencecommercial d’enregistrement

    maritime non déclarée
  • Non-respect des distances

  • Excès de vitesse

  • Absence d’annonce radio

  • PĂ©nĂ©tration en zone interdite

  • EntrĂ©e

    Refusdans d’obtempérerle auxterritoire autoritéssans maritimes

    autorisation

LesTout sanctionsnon-respect peuventdes inclureprésentes lois pourra entraîner :

  • Avertissement

  • Amende

  • RetraitSuspension ou retrait de permislicence

  • Immobilisation du navire

  • Saisie

  • Poursuites pĂ©nales RP


📌 VERSION SIMPLIFIÉE (AFFICHAGE RAPIDE POUR JOUEURS)

OBLIGATOIRE :
âś” Permis maritime
✔ Bateau enregistré
✔ Fréquence 35.00
âś” 300m des cĂ´tes
✔ 16 nœuds dans les ports
✔ Matériel de sécurité

INTERDIT :
❌ Zones rouges
❌ Zones militaires
❌ Zones baigneurs
❌ Abords aéroports