📜 RÈGLEMENT INTERNE

Article I : UNIFORME & IMPRESSION

[1.01] Chaque officier assigné à différentes patrouilles doit obligatoirement porter une tenue donnée par le département.

[1.02] Aucune modification sur la tenue de base n’est tolérée.

• [1.02 a] La ceinture de patrouille doit contenir : Holster ceinturon, porte matraque, sacoches pour chargeurs x2, porteur de clés, rangement pour les menottes, lampe torche, holster pour taser, rangement pour radio.
  
  
• [1.02 b] Les employés habillés d’uniformes doivent porter le badge officiel du département sur leur pectoral gauche.
  
  

[1.03] Les accessoires tels que des montres et lunettes de vue ou de soleil se doivent être d’une couleur correcte. Pas de couleurs extravagantes : la couleur blanche, grise, noire est de mise.

[1.04] Les boucles d’oreilles sont strictement interdites ; seule la gente féminine est autorisée à porter des boucles d’oreilles simples. Celles-ci ne doivent pas être extravagantes ou attirer l’attention.

[1.05] Tout type d’oreillette est interdit. Le moyen communicatif du département est une radio utilisée soit à la main ou encore en cordon spirale avec un système push to talk (PTT) et est fourni par le département de marque APX 8000 MOTOROLA.

[1.06] Conformément au code pénal, les officiers non-assignés à un type de patrouille ; et qui sont donc considérés comme étant en “civil” ou hors service, ne peuvent et ne sont pas habilités à porter quelconque holsters, que ce soit à la ceinture, au torse, cuisse ou autre. De même pour les armes de service.

[1.07] Les uniformes civils sont réservés aux membres du General Detective Office, aux Sergents et au Command Staff.

[1.08] Les couvre-chef de tout type sont strictement interdits.

[1.08 a] Les bonnets et casquettes toutes noires sans motif sont autorisés durant un temps hivernal et pluvieux. lls ne doivent pas obstruer la vue et porter atteinte à l’audition de l’officier.

[1.09] Durant un code rouge ou noir, votre gilet par-balle lourd doit être visible en tout temps, conformément aux lois de San Andreas.

Note : Interdiction de porter un gilet par-balle d’une autre division si l’officier n’y est pas affilié.

[1.10] Durant un code vert ou orange, votre gilet par-balle léger doit être dissimulé sous votre uniforme conformément aux lois de San Andreas.

[1.11] Tout employé du département ayant un uniforme sans autorisation de port au préalable peut se voir sanctionné. Le vol de tenue dans le casier d’autrui peut aller d’un blâme à une mise à pied sur une durée indéterminée.

[1.12] Chaque superviseur doit veiller à ce que les employés assermentés se conforment aux normes de présentation du Département. Les superviseurs doivent s’assurer que les mesures appropriées sont prises lorsque des employés assermentés ne se conforment pas aux normes.

[1.13] Les différents types de gants existants sont interdits en patrouille.

[1.13 a] Les gants en nitriles peuvent être portés pour des situations critiques (ex. blessures par balles sur un suspect, fouille complète etc…)

[1.14] Les accessoires tels que : cagoule, bandana, cache-cou etc … ou tout objet couvrant l’identité de l’officier et son visage sont interdits. Toute utilisation se verra lourdement sanctionnée. 

[1.15] Les shoulders patchs attribués lors d’entrée dans une division ne doivent être portés que lorsque l’officier est en shift actif.

La Traffic Division, elle, est autorisée à porter son patch lors de son shift quotidien.

Article II : ÉQUIPEMENT DE SERVICE

[2.01] Un officier de police ne part jamais du poste de police sans l’équipement de patrouille adéquat.

[2.01 a] Équipement d’un officier : matraque, radio, deux paires de menottes, arme de poing, taser, lampe torche, x36 munitions de 9mm. Trousse de premier secours, kit de réparation, éthylotests et tests de dépistage de drogues.

[2.02] Après chaque fin de service, vous devez ranger tout l’équipement récupéré en début de service dans votre casier.

[2.03] Votre arme à feu se doit d'être sécurisée et sous votre contrôle en tout temps. Elle n'appartient qu’à vous et non à tout le monde.

[2.04] Le vol d’équipement est strictement interdit. Lors de votre intégration, votre équipement vous a été soigneusement donné. Tout emprunt sans demande au préalable se verra sanctionné d’une mise à pied temporaire. Une arme perdue / volée est une arme de plus aux mains des criminels.

[2.05] Chaque perte d’équipement doit être notifiée dans la section approprié au sein de l’intranet.

[2.06] L’usage d’une arme lourde doit être sous l’autorisation du CS ou d’un Superviseur.

[2.07] Chaque officier doit avoir au maximum 36 cartouches de 9mm sur lui.

[2.08] Tous les officiers se doivent de s’assurer que leurs équipements sont opérationnels. Nettoyage d'armes, entretien des accessoires.

[2.09] Chaque officier possède une paire de clefs appartenant à son véhicule respectif. Vous ne pouvez pas prendre une autre paire sans l’aval de l’officier concerné étant donné qu’elles sont scellées dans leurs casiers.

[2.10] L’usage de votre équipement doit être fait de manière raisonnable et justifiable.

[2.11] L’utilisation des hélicoptères est réservée uniquement aux membres de l’Air Support Division ainsi qu’aux Sergents et grade supérieur.

 

[2.12] Les véhicules de fonction doivent être correctement stationnés sur le parking où l’on sort ceux-ci. Les places de parking devant le poste de police sont réservées aux citoyens.

[2.13] Vous n'avez le droit qu'à trois chargeurs maximum pour vos armes ; si un officier est surpris avec un surplus de munitions, des mesures adéquates seront prises.

• Glock 19 (3 chargeurs) -> 36 balles de 9mm
  
  
• Remington 870 (3 cartouchières) -> 24 Cartouches de Cal. 12
  
  
• M4A1 (3 chargeurs) -> 36 balles de 5.56mm
  
  
• MP5A5 (3 chargeurs) -> 90 balles de 9x19 parabellum
  
  
• Bean Bag Shotgun (3 cartouchières) -> 24 Cartouches de Cal. 12GA Super-Sock.
  
  

[2.14] Le stockage d'armement dans les coffres de voitures de patrouille est interdit en dehors des indications lors des codes d’états d'urgence.

Seul votre équipement utile est stockable dedans. Se référer à l'article [2.01 a].

Article III : AGISSEMENTS LORS DU SERVICE

[3.01] Lorsqu’un ordre est donné, celui-ci se doit d’être respecté.

Note : Si l’ordre en question semble beaucoup trop osé ou irréel, vous avez tout à fait le droit de réévaluer avec votre supérieur l’ordre donné.

[3.02] Le respect envers les citoyens est primordial et est obligatoire. Peu importe sa façon d’être ou d’agir, vous êtes là pour protéger et servir.

[3.03] Par signe de respect envers autrui, le vouvoiement envers chaque citoyen est de mise. Exception pour le cas où un officier viendrait à connaître la personne, vous lui devez tout de même du respect.

[3.04] Chaque fois que vous devez ou qu'un membre du CS vous parle, vous devez lui indiquer une certaine marque de respect. (mon Lieutenant ou mon Capitaine)

[3.04 a] Le tutoiement envers un membre de l’équipe de Supervision ou du CS est strictement interdit.

[3.05] Les PIT manoeuvrés sont interdits.

[3.06] Pour la sécurité des officiers et autrui, il est obligatoire d’appliquer les Codes 3 à chaque passage d’une intersection dans le centre-ville, et ce peu importe le véhicule de fonction utilisé.

[3.07] Lors d’une course poursuite, il est obligatoire de laisser les Codes 3 activés en tout temps pour signaler une conduite en dehors du Code de la Route aux autres automobilistes.

Et ce peu importe le véhicule de fonction utilisé.

[3.08] L’utilisation des herses devra se faire sous plusieurs conditions avant de les déployer.

[3.08 a] Procédure pour le déploiement des herses :

• 1. Se placer à un endroit dégagé sur la route.
  
  
• 2. Bloquer la circulation dans les alentours.
  
  
• 3. S’assurer d’être minimum 2 unités sur la poursuite. (1 qui poursuit et la 2ème qui met en place le dispositif)
  
  

[3.09] Lors de chaque sortie de véhicule banalisé pour des sorties spéciales, comme du repérage avant une opération, ou autre ; chaque officier se doit de rester dans l’uniforme de patrouille standard.

[3.10] Lorsqu’un appel pour une demande d’ambulance est émis et que celle-ci est mise en route ; si la personne potentiellement blessée déclare ne plus vouloir d’assistance, les services médicaux doivent être immédiatement au courant via un appel téléphonique.

[3.11] Tout usage de lumières et sirènes à mauvais escient se verra sanctionné.

• Ex: Utilisation de code 2 ou 3 pour rentrer plus rapidement au poste.
  
  
• Ex: Utilisation de code 2 ou 3 pour ramener un suspect au poste.
  
  

[3.12] Les patrouilles de routine dans le cœur des quartiers sont suspendues lors de petit dispatch. Nous intervenons uniquement si la vie d’un citoyen est mise en danger ou si une situation devient critique.

• Le GDO pourra continuer ses enquêtes en banalisé uniquement.
  
  

[3.13] Chaque dispatcher ou officier répondant à un appel téléphonique sur la ligne d’urgence du 911 se doit de collecter les informations suivantes ;

• L’origine de l’appel ;
  
  
• Le nom de l’interlocuteur ;
  
  
• L’endroit exact de l’appel.
  
  

Note : Si la personne ne sait pas où elle se trouve, il est important de lui demander le moindre détail l’entourant.

[3.14] Toute utilisation disproportionnée de la force peut se voir sanctionnée après enquête au préalable ; OIS, UOF.

[3.15] Les agents de police doivent garder une conduite correcte ; conformément au code de la route mis en vigueur sur San Andreas.

[3.16] Les officiers de police peuvent faire usage de la force si cette dernière est “objectivement raisonnable” pour :

• Se défendre ;
  
  
• Défendre les autres ;
  
  
• Effectuer une arrestation ou une détention ;
  
  
• Surmonter la résistance ;
  
  

[3.17] Les Sergents se réservent le droit de sanctionner ou avertir un agent ne respectant pas le règlement, et les politiques du Département.

[3.18] Les responsables de l’application des lois sont autorisés à recouvrir à la force meurtrière pour :

• Se protéger ou protéger les autres contre ce qui est raisonnablement considéré comme une menace imminente de mort ou de blessures graves.
  
  
• Prévenir un crime lorsque les actions du sujet mettent la ou les personnes en danger imminent de mort ou de lésions corporelles graves.
  
  
• Empêcher l’évasion d’un criminel en fuite violent lorsqu’il y a des raisons probables de croire que l’évasion constitue une menace importante de mort ou de blessures graves pour l’agent ou d’autres personnes si l’arrestation est retardée.
  
  

Dans ce cas, les officiers doivent, dans la mesure du possible éviter d’utiliser une force mortelle qui pourrait soumettre des passants ou des otages innocents à la mort ou à des blessures graves.

[3.19] Pour chaque sortie de banalisé hors enquête (drogues, suicide, banque, ect…) la tenue de service est obligatoire. (Les tenues civiles sont seulement autorisées pour les enquêtes.)

[3.20] Lorsqu'un superviseur terrain, un watch-commander ou n’importe quel membre de l’Operations Center doit s'absenter, ou est indisponible ; il doit impérativement nommé un agent qualifié pour superviser et organiser les unités sur le terrain donc se faire remplacer et ainsi veiller au bon déroulement du shift de journée comme de soirée.

[3.21] Une mauvaise utilisation de transmission radio se verra sanctionné.

Article IV : PROCÉDURES

[4.01] À chaque arrestation, une pièce d’identité doit être prise obligatoirement à l’entrée et le prévenu se doit d’être encodé correctement en tant que civil sur le MDT. Le plus d’informations possible se doit d’être enregistré.

[4.02] Un officier ne peut pas décider de délaisser une enquête ou une affaire à un collègue en cours de traitement, vous devez la compléter jusqu’au bout.

[4.03] Il est formellement interdit de garder sur votre personne l’argent ou quelconque somme d’argent suite à une amende ou saisie. Elle doit être immédiatement déposée dans le coffre des saisies et indiquer le montant déposé dans la partie Saisies du MDT.

[4.04] Tout type de corruption est formellement interdit. La corruption est un crime sur San Andreas, si vous êtes accusé de corruption, une mise à pied temporaire le temps de l’aboutissement de l’enquête peut être mise par le Command Staff.

[4.05] Il est interdit d’abandonner une procédure en cours sans prévenir au préalable des collègues et avec un motif valable.

[4.06] Lors d’une découverte de corps inerte, que ce soit une mort criminelle ou autre ; les services de coroners doivent être appelés immédiatement ainsi que le GDO.

Il est interdit de déplacer le corps ainsi que de le fouiller pour ses effets personnels sans gants et sans l’aval des coroners.

Ceci entraînant une lourde sanction judiciaire.

[4.07] Lors de la lecture des droits ; le prévenu peut demander à ce que ses droits soient lus à nouveau si celui-ci n’a pas correctement compris. Cependant, le département juge qu’après deux lectures, les droits doivent être compris. C’est pour cela que les droits ne peuvent être lus que trois fois maximum : à vive-voix, en articulant correctement, en citant le jour, l’heure et le nom du prévenu.

Les droits Miranda doivent être lus en langue étrangère si un prévenu en langue étrangère le demande.

[4.08] Toute fuite d’information concernant des rapports, des enquêtes, des affaires internes au département se résoudra en une sanction. Que l’information soit fuitée dans le département, en interne ou en externe.

[4.09] La falsification de document se verra sanctionnée. Les modèles donnés par le département se doivent d’être respectés.

[4.10] Lorsque vous confisquer des armes ou n’importe quel autre équipement durant une arrestation, vous êtes dans l’obligation d'inscrire sur l’étiquette ceci : [Initiale du prévenu, date arrestation]

• Par exemple : J. Doe 00/00/24
  
  

[4.11] Les différents bureaux administratifs organisés par grades et divisions sont privés, à moins de correspondre à ceux-ci, vous ne pouvez y entrer. Respect et courtoisie sont de mise dans ses bureaux.

[4.12] Le recensement d’un civil est obligatoire sur l’État de San Andreas, si au cours d’un contrôle ou d’une arrestation vous rencontrez une personne qui ne l’est pas, vous devez impérativement l’escorter au poste et rectifier le tir. Si la personne ne peut pas le faire dans l’instant T alors une convocation pour se présenter au poste sous 24h et effectuer ladite procédure se doit d’être émise.

Article X: NOTIFICATIONS & BLÂMES

Il est obligatoire de respecter l’entièreté des articles présents dans ce règlement intérieur sous peine de sanctions / blâmes / rétrogradation / mise à pied définitive ou temporaire.

Les sanctions peuvent varier selon le degré de l’infraction émise au règlement interne et l’implication de l’agent dans la situation incriminée.

2 blâmes = Mise à pied temporaire.

3 blâmes = Licenciement.

[10.01] Le Command Staff peut se permettre de juger si un profil ne correspond pas au département, il peut aller d’un avertissement jusqu’à un blâme voire une mise à pied définitive.

[10.02] Tout débordement aperçu par le Command Staff peut se voir sanctionné.

[10.03] Tout débordement aperçu par l’équipe de Supervision doit être remonté au Command Staff et peut se voir sanctionné.

[10.04] Toute divulgation de biens privés concernant des officiers assermentés se verra sanctionnée lourdement.

[10.05] Les Superviseurs peuvent déposer des blâmes aux agents sous l’accord final du CS si une sanction de ce type est nécessaire.

Article XII: UTILISATION DE LA RADIO

La radio s’utilise lors de toutes les patrouilles et opérations de terrain, c’est pour cela que les communications se doivent d’être claires et correctes.

[12.01] Toute utilisation inadéquate d’une transmission radio ayant pour but de faire rire quiconque se verra sévèrement punie.

[12.02] La fréquence radio se doit d'être correctement réglée.

[12.03] La fréquence radio se doit d'être transmise à l’écrit sur une transmission sécurisée et jamais dite à l'oral pour des raisons évidentes de confidentialité.

[12.04] Les transmissions radio se doivent d’être correctes et les Codes 10 respectés le plus possible. Il est primordial d’avoir des codes radios brefs et correctement maîtrisés.

[12.05] Les transmissions radio inutiles se doivent de passer par téléphone ou par message privé ; par mail ou tout autre moyen de communication pratique pour éviter un flux radio surchargé.

Article XIII: RELATIONS D'AGENTS

[14.01] L’esprit de Camaraderie est primordial au sein du département pour assurer une confiance vis-à-vis du public, cela signifie que les agents ne doivent pas donner l'apparence d’un conflit ou de différend entre eux devant le public. Si différend il doit y avoir, les agents doivent se concerter discrètement à l’écart du public sur la meilleure manière de procéder.

[14.02] Les relations personnelles, se caractérisant par une relation familiale (ex-conjoint, enfant, beau-fils, beau-parent, frère et sœur, gendre etc) doivent être signalées au Command Staff pour des raisons de transparence envers sa hiérarchie.

• [14.02 a] Les relations amoureuses au sein du service sont totalement prohibées.
  
  
• [14.02 b] Si ces relations, amoureuses ou familiales, concernent un membre de gang ou membre d’une autre organisation retenue dans nos fichiers (système de fichage & MDT), elles doivent être immédiatement remontées au Command Staff et au Commanding Officer du General Detective Office.
  
  

[14.03] Tous les agents doivent éviter des situations de conflits d'intérêts, dans le cas d’une impossibilité, ils doivent immédiatement en faire part à leur chaîne de commandement qui devra prendre toutes les décisions nécessaires pour stopper le problème.

[14.04] Les relations personnelles en dehors du service ne représentant pas un conflit d'intérêt ne sont pas à signaler à sa chaîne de commandement. 

INFORMATIONS SUR LES UNIFORMES :

Uniformes standards lors des patrouilles (unisexe) :

• Rookie : Manches-longues cravate.
  
  
• Officier I : Manches-courtes & Manches-longues.
  
  
• Officier II : Manches-courtes & Manches-longues.
  
  
• Officier III : Manches-courtes & Manches-longues - Deux chevrons sur les bras.
  
  
• Senior Lead Officer : Manches-courtes & Manches-longues & Manches-longues cravate - Deux chevrons et une étoile sur les bras.
  
  
• Sergent I : Manches-courtes & Manches-longues cravate & Manches-longues - Trois chevrons sur les bras.
  
  
• Sergent II : Manches-courtes & Manches-longues cravate & Manches-longues - Trois chevrons finissant avec un rond sur les bras.
  
  
• Lieutenant : Manches-longues cravate, & Manches-longues & Manches-courtes - Une barrette de chaque côté du col.
  
  
• Captain : Manches-longues cravate, & Manches-longues & Manches-courtes - Deux barrettes de chaque côté du col.
  
  

Uniformes pour cérémonie (unisexe) :

• Cérémonie : Manches-longues avec cravate et gants en tissu blanc.
  
  
• Mary : Utilisation réservée aux officiers habilités et à la Traffic Division.
  
  
• SWAT : Utilisation réservée aux opérations de police risquées.
  
  
• General Detective Office (utilisation obligatoire lorsque vous enquêtez sur le terrain) ;
  Note : Celle-ci se doit de rester professionnelle, une tenue simple avec le badge du département.
  
  
• Air Support Division : Utilisation réservée aux officiers habilités.
  
  
• Police Academy : Tenue généralisée, elle ne peut être utilisée seulement lors de formations ou de sessions de recrutement.
  
  
• Traffic Division : Tenue de patrouille basique. Seul le shoulder patch doit être mis sur les épaules.
  
  

Assurez-vous que votre uniforme reste professionnel et adéquat pour le travail . Demandez l’avis de votre superviseur pour en être sûr.
Attention, la plupart des tenues ont leur propre écussons / galons.

Article V : RÈGLES VÉHICULES DE SERVICE

Les véhicules Unmarked [UMK]

Ces derniers sont strictement réservés aux membres du GDO.

Dérogation sur demande d’un Command Staff.

La Raiden

Ce véhicule est strictement réservé à la MRD. Il est utilisé pour les sorties propres à la division.

Les bateaux : “Police Predator” & “Dinghy”

Ces véhicules sont strictement réservés à tout Officier I minimum ayant validé sa formation “Bravo Unit” auprès des formateurs agréés ou accord Command Staff.

Les Motos : “BF 400” Off Road et la Moto “Hakuchou”

Ces véhicules sont strictement réservés à tout Officier I minimum ayant validé sa formation “Mary Unit” auprès des formateurs agréés ou accord Command Staff.

Rookie

• Pas de véhicule de service attribué, un Scout 2014 peut être prêté sur demande.
  
  

Officer I

• 
  
  
  

Officer II

• Autorisations d’Officier I
  
  

• 
  
  
  

Officer III

• Autorisations d'Officiers II
  
  

• 
  
  
  

• 
  
  
  

Senior Lead Officer

• Autorisations d'Officiers II et III
  
  

• 
  
  
  

Sergeant I

• Autorisation d'Officiers I/II/III/SLO
  
  

• 
  
  
  

Sergeant II

• Autorisations d’Officiers I/II/III/SLO/Sgt I
  
  

Lieutenant

• Autorisations de Sergents I et II
  
  

• 
  
  
  

Captain

• Toutes les autorisations
  
  

[5.01] Tout manquement aux autorisations par véhicule se verra sanctionné.

[5.02] Chaque officier en possession d’un véhicule assigné se doit de garder son véhicule propre en tout temps. Équipé convenablement, en bon état et rangé correctement. Tout manquement se verra sanctionné.

[5.03] Aucune modification esthétique n’est autorisée, le véhicule doit rester comme il a été construit et distribué au service. Tout manquement se verra sanctionné.

[5.04] Les modifications moteurs sont interdites jusqu’à changement du Command Staff.

[5.05] L’équipement autorisé dans le véhicule est : Trousse à outil et autre pièces servant à la réparation et l’entretien du véhicule - x1 Gilet pare-balles et x1 Gilet jaune - Nourriture, Trousse de soin (x1 maximum) , x1 Beanbag Shotgun (SLO) - Herses (x3 maximum)

[5.06] Chaque officier se doit obligatoirement de verrouiller correctement son véhicule lorsqu’il est dans l’habitacle ou hors du véhicule, sans oublier au préalable ses clés dans l’habitacle.

L’utilisation d’un brute Enforcer - Antiémeute se réserve aux opérations de police adéquates. La sortie ne peut être effectuée que par l’accord d’un superviseur.

• Émeutes
  
  
• Regroupement illégal
  
  

L’utilisation d’un brute Riot se réserve aux opérations de police adéquates.

• Braquage de banque
  
  
• Émeutes
  
  
• Regroupement illégal
  
  
• Transport de prisonnier
  
  

Article VI : RÈGLES ARMES A FEU

Catégorie 1 : Les règles sur les armes à feu.

[6.01] Afin de pouvoir porter une arme, votre permis de port d’arme professionnel doit être validé par les formateurs de l’académie.

[6.02] Les armes à feu misent à disposition par le département se doivent obligatoirement de rester déchargées dans votre casier personnel au niveau des vestiaires lors de votre fin de service.

Catégorie 2 : Les règles sur les armes lourdes.

[6.01 b] Afin de pouvoir porter une arme lourde, votre permis de port d’arme professionnel adéquat à l’arme voulue doit être au préalable validé par les formateurs affiliés à l’académie.

[6.02 b] Lors de la sortie d’un “Code Robert” sur le terrain lors d’une opération, il est important de s’assurer que les officiers en patrouille sont aptes à porter la catégorie d’arme correspondante.

[6.03] La sortie d’un “Code Robert” peut se faire sous autorisation d’un Superviseur, si ce dernier n’est pas disponible alors une demande doit être faites sur l’intranet et sans réponse de sa part, un Senior Lead Officer peut donner l’autorisation.

[6.04] Les fusils d’assaut et fusils à pompe ont pour ordre de ne pas être entreposés dans le coffre de votre véhicule. L’arme à feu se doit d’être rangée dans le rack à l’avant, entre le siège passager et conducteur et mise en sécurité.

[6.05] Règlementation des armes par grade dans le service :

• Officier II : Remington 870
  
  
• Officier III : M4A1
  
  
• SLO : Bean Bag ; MP5A5 ; UMP 9
  
  
• Sergent I et II : G36 ; HK 416
  
  
• Command Staff : Toutes les accréditations.
  
  

Article VII : COMPORTEMENT D'UN AGENT DE POLICE

L’obligation de réserve,

Cette obligation ne concerne pas le contenu des opinions (la liberté d’opinion est reconnue aux officiers publics), mais leur mode d’expression.

L’obligation de réserve s’applique pendant et hors du temps de service.

Le manquement au devoir de réserve est à l'appréciation de l’autorité hiérarchique au cas par cas.

Ce devoir s’applique plus ou moins rigoureusement selon :

• La place dans la hiérarchie, l’expression des hauts fonctionnaires étant jugée plus sévèrement.
  
  
• Les circonstances dans lesquelles un officier s’est exprimé,
  
  
• La publicité donnée aux propos, si l’officier s’exprime dans un journal local ou dans un important média national,
  
  
• Et les formes de l’expression, si l’officier a utilisé ou non des termes injurieux ou outranciers.
  
  

Cette obligation importe aussi aux officiers publics d’éviter en toutes circonstances les comportements susceptibles de porter atteinte à la considération du service public par les usagers. Les officiers en civil y sont donc également soumis.

[7.01] Tout officier de police est soumis au devoir de réserve ; qu’il soit en service, ou hors service. Son comportement doit être correct envers les citoyens ou quelconque autre personne, et adéquat ; conformément à son emploi et sa place actuelle au sein du département.

[7.02] Tout agent de police possédant un casier judiciaire ou commentant un délit mineur ou majeur, voire plus, se verra sanctionné d’un blâme ainsi que d’une mise à pied. Celle-ci se verra sur plusieurs jours, voire définitive ; au bon vouloir du Command Staff.

[7.03] Conformément à l’Article 9 : Hygiène et sécurité, tout agent de police en service étant sous l’emprise de l’alcool peut se voir sanctionné d’une mise à pied. Dans certains cas où l’officier de police, hors service, serait impliqué dans une affaire concernant le département, celui-ci pourra se voir aussi sanctionné.

Note : Il en va de même pour les substances illicites, PCP, Amphètes, Cocaïne, Cannabis… etc.

[7.04] Tout agent de police abusant de ses pouvoirs ;

• Récupérer des informations confidentielles sur des affaires internes au département ou sur des civils pour son propre intérêt,
  
  
• Abuser de son pouvoir contraventionnelle,
  
  
• Abuser de son grade,
  
  
• Faire preuve de violence illégitime sur un suspect ne présentant pas ou plus de menace
  
  

Il peut se voir sanctionner d’une mise à pied définitive et s’expose à des poursuites pénales.

[7.05] Il est interdit de publier sur les réseaux sociaux des photos liées au département sans l’aval d’un membre de l’équipe de Supervision, d’un membre du Command Staff ou du Commanding Officer de la MRD.

Ce dernier se donne le droit d’apprécier et de juger si oui ou non la photo peut être publiée car l'image du département est une priorité.

[7.06] Tout officier de police dès lors qu’il entre au département et signe son contrat accepte que son image en uniforme soit utilisée par le service à des fins de promotions et d’amélioration de l’image de la Police.

Article VIII : PRÉSENCE ET ABSENCE

[8.01] Lors d’une absence d’une semaine et plus du salarié sans aucun motif valable et / ou aucune annonce au Command Staff, celui-ci annoncera un licenciement temporaire, voire définitif à l’encontre du salarié.

[8.02] Toute falsification de présence via augmentation d’heures de service se verra lourdement sanctionnée et poursuivie en justice.

Article IX : HYGIÈNE & SÉCURITÉ

Le salarié du département se doit d’être en pleine capacité pour assumer les fonctions qui l’incombent. L’état d’ivresse ou l’emprise d’une substance stupéfiante active est interdite avec les missions du salarié.

La vente, distribution de boissons alcoolisées ou de stupéfiants est interdite dans l’enceinte de la société et en dehors.

Le vestiaire mis à disposition des salariés est un lieu de vie.

Il doit être maintenu dans un état conforme à son utilisation.

Toutes dégradations, détérioration pourra faire l’objet d’une sanction à l’encontre du salarié responsable.

[9.01] Chaque agent se doit de respecter son lieu de travail : il est interdit de jeter des objets ou des déchets hors de poubelles disposées au préalable dans le Poste de Police.

[9.02] Chaque objet trouvé : appartenant à un agent employé au sein du département se doit d’être remonté à un membre de l’équipe de Supervision assigné au poste de police respectif.

[9.03] Chaque agent de police se doit d’être à jour médicalement. Vaccins, blessures - l’agent se doit aussi de respecter correctement ses arrêts de travail.

[9.04] Les cheveux des employés en uniforme se doivent d’être correctement coupés et coiffés. Les cheveux d’un air délaissé et non entretenu, laissant alors apparaître un délaissement de soi-même au public se verra sanctionné.

• [9.04 a] Pour les hommes, si les cheveux sont trop longs, il est nécessaire de les attacher. Le critère mentionné sur le paragraphe ci-dessus s’applique pour les deux genres d’employés. Les teintes de cheveux tolérées en service sont : Brun, Blond, Châtain, Roux, Noir, Gris clair et Gris foncé.
  
  Note : Certains cas peuvent être revus après discussion auprès du CS (maladies).
• [9.04 b] Pour les femmes, les cheveux se doivent de ne pas être trop long ; au niveau des omoplates, attachés afin de les raccourcir au maximum.
  
  

[9.05] Les barbes pour les officiers de la gente masculine se doivent d’être correctement taillées de prêt lorsqu’ils se présentent sur leur lieu de travail. Un délaissement de soi-même se verra sanctionné.

Les moustaches sont un style de qualité, puisqu'elles n’interfèrent pas avec l’image du visage. Cependant, la moustache ne doit pas être trop fournie afin de ne pas avoir l’impression du "laisser-aller".

Le choix de raser sa barbe entièrement jusqu’à en voir simplement la peau est un style tout aussi privilégié.

[9.06] Les tatouages sont autorisés sous quelques conditions. Ils ne doivent pas représenter les politiques du pays, pas être en couleurs, ne pas afficher de signes religieux, têtes de mort ou encore des armes à feu, rien qui ne puisse inciter à la haine. Les emplacements autorisés sont les bras, le torse, le dos et les jambes.

Tout manquement à la règle se verra sanctionné.

Article XI : ÉQUIPE DE SUPERVISION

[11.01] Les Sergents sont les yeux et la voix des agents sur le terrain.

Si vous rencontrez le moindre problème sur une affaire ou par exemple sur un contrôle routier : il est primordial de demander un superviseur sur votre localisation afin de prendre le relai de votre contrôle ou pour vous appuyer.

Les bases sont :

• Aiguiller les officiers subalternes.
  
  
• Gérer les appels de routine sur le terrain.
  
  
• Montrer l’exemple aux agents subalternes.
  
  
• Redorer l’image du service auprès de la population.
  
  

[11.02] La supervision se mérite et s’obtient après une phase de tests plus ou moins longue ; au minimum 1 semaine et au maximum 3 semaines.

Le travail d’un superviseur n’est pas simplement de superviser un dispatch et le terrain.

Voici quelques exemples de leur travail :

• Travail de sociabilité avec les officiers.
  
  
• Aiguiller les agents en détresse et les mettre à l’aise avec les procédures et les autres officiers.
  
  
• Fournir, à chaque fin de semaine lors d’une réunion - un avis sur chaque officier de police qu’ils ont pu voir au courant de ladite semaine.
  
  
• Une supervision poussée du terrain. Les superviseurs peuvent lorsqu’ils le souhaitent ou même sur la demande des officiers ; accompagner un ou plusieurs officiers sur une intervention. Braquage à main armée, contrôle routier ou contrôle sur un individu à pied ; toutes les situations sont propices pour un superviseur à épauler les agents assignés aux secteurs de patrouilles.
  
  
• Corriger les agents ne respectant pas le règlement.
  
  
• Traiter les différents problèmes entre officiers.
  
  

Les Sergents se réservent le droit de sanctionner ou avertir un officier ne respectant pas le règlement et les politiques du département.

Il est primordial de les respecter, et qu’ils vous respectent ; eux, se doivent de parler avec franchise et tact.

Article XIII: RESPONSABILITÉS D'UN OFFICIER

Les responsabilités d’un officier sont :

• Aiguiller les officiers subalternes.
  
  
• Gérer les appels de routine sur le terrain.
  
  
• Montrer l’exemple aux officiers subalternes.
  
  
• Redorer l’image du service auprès de la population.
  
  

[13.01] L’insubordination ainsi que les actes de rébellion sont des comportements qui vont à l’encontre du département. Ils se verront alors lourdement sanctionnés.

[13.02] Le respect entre collègues est plus que primordial. Les pics, la haine sont prohibés au sein du département. Chaque agent se doit de faire de son mieux pour apporter une ambiance saine au sein du poste. Que ce soit d’un Sergent envers un Officier et vice-versa.

[13.03] Les débordements verbaux de type hurlement ou insulte sont strictement interdits.

[13.04] Les débordements physiques envers collègues et/ou citoyens sont prohibés.

[13.05] Lors d’un accident sur la voie publique aperçu, il est fortement conseillé de porter un gilet-jaune sérigraphié “POLICE” pour la sécurité des usagers de la route, la vôtre et celles de vos collègues.

[13.06] Tout agent, peu importe son grade, se doit de donner obligatoirement son nom de famille à toute personne le demandant, celui-ci se présentant sur votre plaque nominative. Le matricule n’est pas à divulguer à quiconque autre dans le département et constitue votre outil de communication radio. Il est primordial de se faire appeler par son nom en dehors de la radio et par les civils.

[13.07] Tout agent, peu importe son grade se doit d’appeler ses collègues de travail par leurs grade et leurs nom de famille. Peu importe la circonstance : les matricules ne doivent être prononcés que par communication radio.

Sur le terrain, par précaution vous pouvez appeler votre partenaire de patrouille “Partner”, le mot correct déployé et utilisé par le département.

• Exemple : Sergent Doe / Captain Doe / Officier Doe
  
  
• Exemple : Partner, derrière toi !
  
  

[13.08] Les responsabilités de Senior Lead Officer sont proches de celles du Superviseur. Elles entrent tout de même dans la catégorie des responsabilités d’officier.

• Un Senior Lead Officer se doit de superviser chaque tâche dans laquelle il est assigné. Il peut travailler de concert avec un Sergent puisque leur travail est le même dans ce genre de situation.
  
  
• Sécurisation de zone, aide aux procédures, notifications des médias (MRD et Weazel News) , appels des différents autres services, supervision d’une division, administration.
  
  
• Un Senior Lead Officer se doit d’effectuer un travail d’apprentissage poussé lorsqu’il le peut envers des officiers subalternes.
  
  
• Un Senior Lead Officer se doit de respecter le règlement et de corriger les officiers débordant leurs fonctions.
  
  

Pour information : Un Senior Lead Officer ne peut mettre à pied un officier pendant une durée indéterminée de sa propre volonté. La demande doit être faite à un Sergent, et approuvée par la suite. 

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