PROCÉDURES

Chemin d'arrestation :

1. 1. 1. 1. Arrestation.
      2. Transport au poste de police (ou hôpital le plus proche si blessures corporelles graves).
      3. Vérification d'identité.
      4. Lecture des droits Miranda.
      5. Fouille au poste.
      6. Mise en cellule
      7. Amender le suspect.- Si le suspect n'est pas solvable : convocation de 48h pour venir payer son amende ou travaux d'intérêts généraux dans une entreprise partenaire.

Procédure d'arrestation

1) Interpellez le suspect et notifiez-le de sa mise en arrestation.

2) Menottez l’individu, en toutes circonstances et analysez le lieu de l’arrestation, imaginons la procédure A.

3) Palpez le suspect pour assurer votre protection, celle de vos collègues ainsi que la sienne.

4) Confisquez toutes armes en lui notifiant explicitement que c’est pour la sécurité du trajet. Les armes blanches seront rendues lors de la libération de l’individu si il ne les a pas utilisé pour un quelconque délit.

5) Notifiez au suspect que vous vous rendez en lieu sûr pour la suite de la procédure.

Direction alors au poste de police pour procéder à la suite de l’arrestation.

Il est important de ne pas poser de question au suspect !

[Droits Miranda :]

Monsieur/Madame (citer le Nom et Prénom de la personne), nous sommes le (citer la date et l’heure).

Vous êtes en état d’arrestation pour : - donnez au minimum un chef d'accusation.

Vous avez le droit de garder le silence. Tout ce que vous direz pourra et sera retenu contre vous lors d’une cour de justice.

Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de votre interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera commis d’office. Durant votre temps d’arrestation, vous avez le droit à des soins médicaux si vous en ressentez le besoin ainsi qu’à de la nourriture et boissons.

Vous pouvez décider à n’importe quel moment d’exercer vos droits, de répondre à aucune question et de ne faire aucune déposition.

Avez-vous bien compris vos droits ? (Il/elle doit absolument répondre)

Souhaitez-vous faire valoir vos droits ? (Il/elle doit absolument répondre)

(Si le suspect est d’origine étrangère et requiert des droits lus dans sa langue il est nécessaire de trouver un agent interprète.)

3) Une fois les droits lus, et au poste de police uniquement ; procédez à une fouille intégrale et relevez tout objet illégal ou objet lié au délit.

Si le suspect est blessé :

1) Sécurisez les lieux et appelez les médecins.
2) Palpez le corps.
Vous pouvez seulement palper l’individu pour assurer votre protection, vos collègues ainsi que celle du suspect.
Confisquez toutes armes, blanches, à feu ou d’autres types pour assurer une sécurité optimale pour le prévenu et celle des personnes en charge de l’affaire.
3) Accompagnez les médecins et attendez le rapport.
4) Récupérez le sac de l’individu SANS REGARDER les choses à l'intérieur .
5) Amenez-le au poste de police.
6) Procédez à sa lecture des droits, mais avant cela assurez-vous de son identité.
7) Suivez dès-à-présent les procédures données sur le premier chapitre.

Si les blessures sont superficielles, une équipe médicale sera appelée en cellule pour porter assistance aux suspects comme le stipule ses droits sous surveillance policière.

Crimes

La procédure à suivre pour les crimes est simple.

En effet, elle ne change pas de la procédure à appliquer pour les délits majeurs - le seul changement est qu'il faut la présence d'un Juge et d'un avocat pour le suspect.

C'est obligatoire.

1) Suivez les procédures à appliquer pour les délits majeur.

2) Faites votre demande au juge/procureur dans la liaison en suivant cette forme :

[Bonsoir/Bonjour, @X

Nous aurions besoin de vos services au poste de police de Vespucci dans le cadre d'une procédure concernant Mr/Mme NOM Prénom du suspect pour les chefs d'accusation suivants :

- - - Chef d'accusation (quantité X)
    - Chef d'accusation (quantité X)

DA n°XX

Cordialement,

GRADE - PRÉNOM NOM MATRICULE]