🗂️ PROCÉDURES

1. Chemin d’arrestation

1. Arrestation
2. Transport au poste de police (ou à l’hôpital le plus proche en cas de blessures graves).
3. Vérification d’identité (au poste).
4. Lecture des droits Miranda.
5. Fouille au poste.
6. Mise en cellule.
7. Amender le suspect.
   • Si le suspect n’est pas solvable : convocation sous 48h pour payer son amende ou exécution de Travaux d’Intérêt Général (TIG) dans une entreprise partenaire.

2. Procédure d’arrestation

1. Interpellation : Annoncez clairement au suspect qu’il est en état d’arrestation.
2. Menotter l’individu (en toutes circonstances) et sécurisez la zone d’arrestation (Procédure A).
3. Palpation de sécurité : Assurez votre protection, celle de vos collègues et du suspect.
4. Confiscation des armes : Expliquez que c’est pour la sécurité du trajet. Les armes blanches non utilisées dans le délit pourront être restituées à sa libération.
5. Notification : Indiquez au suspect que vous vous rendez dans un lieu sûr (poste de police) pour la suite de la procédure.

Important : Évitez de questionner le suspect à ce stade.

3. Droits Miranda

Monsieur/Madame [Nom & Prénom], nous sommes le [date, heure].

Vous êtes en état d’arrestation pour [citer au moins un chef d’accusation].

Vous avez le droit de garder le silence. Tout ce que vous direz pourra et sera utilisé contre vous devant une Cour de justice.

Vous avez le droit à un avocat et de l’avoir présent lors de votre interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera commis d’office.

Pendant votre arrestation, vous avez le droit à des soins médicaux si vous en ressentez le besoin, ainsi qu’à de la nourriture et des boissons.

Vous pouvez décider à n’importe quel moment d’exercer vos droits, de ne répondre à aucune question et de ne faire aucune déposition.

Avez-vous bien compris vos droits ? (Le suspect doit répondre)

Souhaitez-vous faire valoir vos droits ? (Le suspect doit répondre)

(Si le suspect est étranger et souhaite que les droits soient lus dans sa langue maternelle, cherchez un agent interprète.)

Attention : Vous devez impérativement obtenir une réponse du suspect pour valider la lecture de ses droits.

4. Fouille intégrale au poste

Une fois les droits lus et uniquement au poste de police :

• Procédez à une fouille intégrale pour retirer tout objet illégal ou lié au délit.

5. Si le suspect est blessé

1. Sécurisez la zone et appelez les services médicaux.
2. Palpation de sécurité : Assurez la protection de tous.
   • Confisquez toutes les armes (blanches, à feu, etc.) pour la sécurité du prévenu et des agents.
3. Accompagnez les médecins et attendez leur rapport.
4. Récupérez le sac du suspect sans regarder à l’intérieur pour le moment.
5. Amenez-le au poste de police.
6. Lecture des droits (Miranda) après avoir vérifié son identité.
7. Appliquez alors les procédures générales (voir chapitre principal).

Si les blessures sont superficielles, l’équipe médicale peut intervenir directement en cellule, sous surveillance policière (conformément aux droits du suspect).

6. Crimes

La procédure à suivre pour les crimes est similaire à celle pour les délits majeurs, à l’exception qu’il faut :

• Présence obligatoire d’un Juge
• Présence obligatoire d’un avocat pour le suspect

1. Appliquer les procédures prévues pour les délits majeurs (arrestation, droits, fouille, etc.).
2. Contacter le juge ou le procureur selon la forme suivante :

Exemple de demande :

« Bonjour/Bonsoir [@X],
Nous avons besoin de vos services au poste de police de Vespucci dans le cadre d’une procédure concernant M./Mme [NOM Prénom] pour les chefs d’accusation suivants :

- Chef d’accusation (quantité X)
- Chef d’accusation (quantité X)

DA n°XX

Cordialement,
[GRADE - PRÉNOM NOM, MATRICULE] »

Fin de la procédure – Respectez scrupuleusement ces étapes pour garantir la légalité de l’arrestation et le respect des droits du suspect.